Registre de Conformité Statutaire, Mentions Légales & RGPD
Le présent site internet constitue le portail institutionnel d’information et de transparence de l'association MUSEE DU VEINAZES, entité sans but lucratif régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret d'application du 16 août 1901. En stricte conformité avec les directives d’utilité publique de la République française, ce portail d'onboarding vise à diffuser de manière rigoureuse nos statuts, nos rapports d'impact mémoriels et nos fiches techniques d'études, écartant de fait tout contenu ou visée commerciale.
L’association déploie ses actions culturelles en s’assurant de la parfaite adéquation légale de sa gouvernance mémorielle rutilante avec les autorités de tutelle de la région d'Aurillac (Cantal). Toutes nos ressources éducatives, nos monographies et nos comptes-rendus d'activité sont placés sous le contrôle démocratique permanent de nos membres et de nos partenaires publics.
Fiche de Synthèse d'Identité Statutaire
Les informations consignées ci-dessous constituent le registre légal d'enregistrement de l'entité devant les administrations publiques françaises :
Politique Rigoureuse de Protection des Données (RGPD)
Conformément aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l’Union Européenne et de la loi française « Informatique et Libertés », le Musée du Veinazès applique une charte d’éthique numérique de la plus haute intégrité. Notre site n'implémente aucun traceur publicitaire tiers, aucun cookie commercial, et ne mène aucune collecte automatique de comportements d'utilisateurs. Les seules données personnelles traitées sont celles que vous nous soumettez volontairement pour les formalités administratives d'adhésion, d'onboarding bénévole, ou de dépôt de don d'outil en nature.
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Clause d'Exclusion de Responsabilité Technique
Le Secrétariat de notre association s'efforce de fournir sur ce portail d'information des monographies et des comptes-rendus administratifs exacts, fiables et mis à jour régulièrement. Cependant, les informations historiques ou techniques (notamment sur l'artisanat de forge ou d'ébénisterie) sont dispensées à titre purement documentaire et d'éducation populaire. L'association décline toute responsabilité quant aux conséquences d'une réplication autonome de chantiers de forge ou d'ébénisterie sans l'encadrement physique qualifié de nos maîtres artisans bénévoles à Montsalvy.